CY Cergy Paris 172Blanc

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351
Le SIG, système de connaissance patrimoniale pour la gestion des eaux pluviales urbaines
Gambart Clément
août 2024
Mémoire M1
La Gestion des Eaux Pluviales Urbaines, compétence des collectivités territoriales réorganisée successivement par la loi NOTRe de 2015 et la loi relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes de 2018, est devenue obligatoire depuis le 1er janvier 2020 pour les Communautés d’Agglomération. La gestion des eaux pluviales urbaines partage une histoire commune avec l’assainissement des eaux usées, cependant, on constate de manière générale un manque de connaissance de son patrimoine par rapport à ce dernier. Alors qu’aujourd’hui, les Systèmes d’Information Géographique (SIG) sont devenus un élément majeur de la connaissance des gestionnaires d’eaux pluviales de leur patrimoine, il montre pourtant ses limites, et peine parfois à offrir une connaissance complète de ce patrimoine. En comparant la gestion des eaux pluviales sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de Cergy-Pontoise, couplé aux expériences d’agents d’autres collectivités et intercommunalités exerçant la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines, ce mémoire propose de faire un état du rôle du SIG dans la gestion de cette compétence, sa capacité à répondre aux besoins de connaissance patrimoniale, et les évolutions qu’il serait souhaitable de lui apporter.

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